Présentation de la marque La mouette Produits de la mer
Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « La mouette Produits de la mer »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MOUETTE domicilié(e) 24, rue du Manoir de Servigne,35000 RENNES (dossier no 2387082) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 504 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2387082) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MOUETTE Société Anonyme - 24, rue du Manoir de Servigne,35000 RENNES (dossier no 2387082) - 35000 - France - SIREN 344504030
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2387082) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429008 - Publication au BOPI 2006-02-27
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387082 - Publication au BOPI 2008-10-13
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Poissons non vivants ; filets de poisson ; poissons conservés, séchés, saumurés, cuits, surgelés, congelés ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; préparations alimentaires à base de poisson, de crustacés ou coquillages ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Poissons, crustacés, coquillages vivants ; oeufs de poisson ; algues pour l'alimentation humaine ou animale. Services de restauration ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services d'organisation de réception.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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